Conditions générales d'utilisation et de vente (CGU/CGV)

En vigueur au 20 octobre 2026.

1. Objet

Les présentes conditions générales se composent des conditions générales d'utilisation (CGU), qui régissent l'accès au service et son usage, et des conditions générales de vente (CGV), qui régissent la souscription et la fourniture des abonnements payants. Elles forment un ensemble contractuel entre l'éditeur et l'utilisateur du site Plune.app. Les bases légales applicables diffèrent selon les traitements : l'exécution du contrat pour la fourniture du service, le consentement pour les fonctionnalités optionnelles décrites à l'article 14 bis.

1 bis. Phase bêta

Le service est actuellement proposé en phase bêta. Il est susceptible d'évoluer, d'être interrompu temporairement ou de comporter des anomalies. Les fonctionnalités et performances peuvent être modifiées sans préavis pendant cette phase, et aucun niveau de service contractuel n'y est garanti. L'utilisateur en est informé et l'accepte au moment de la souscription.

2. Service

Plune est un service en ligne permettant aux professionnels indépendants de générer des devis et factures par dictée vocale. Le service inclut notamment :

Transcription vocale et structuration automatique en lignes de devis ou facture.
Génération de documents PDF et, après activation et saisie des données requises, de factures Factur-X (PDF et XML CII, profil EN 16931 ou BASIC selon les paramètres).
Gestion de la base clients, articles, taux de TVA et conditions de paiement.
Encaissement par carte bancaire via un lien Stripe, après configuration du compte de paiement ; relances email selon le plan. Les relances par SMS sont disponibles avec Business, après activation et dans les limites de destination et de quota précisées à l’article 5.1. L'intégration des prélèvements SEPA reste prévue, sans date annoncée. Les règlements reçus hors de Plune, notamment par virement, peuvent être enregistrés manuellement.

3. Inscription et compte

L'accès au service nécessite la création d'un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.

4. Propriété intellectuelle

Les documents générés (devis, factures, avoirs) sont la propriété exclusive de l'utilisateur. Le code source, le design et la marque « Plune » restent la propriété exclusive d'Inkspire (Edouard Hue EI, micro-entreprise, SIRET 890 422 603 00021, 2 rue Haute-Seille, 57000 Metz).

5. Tarifs et abonnement

Plune propose une offre Découverte gratuite et des abonnements payants Pro et Business. Le plan Découverte est sans limite de durée et comprend : 5 documents par mois (devis et factures confondus ; une facture issue d'un devis déjà décompté ne compte pas une seconde fois ; un brouillon supprimé et les documents créés pendant l'essai Pro ne sont pas décomptés ; le mois s'entend du 1er à minuit, heure de Paris), un nombre de clients non limité, des produits, services et formules sans quota, l'export PDF portant la mention Plune, l'envoi par email et la signature électronique simple. Il est ouvert à un seul utilisateur et n'ouvre ni les modèles premium, ni les relances automatiques, ni les SMS, ni l'accès à l'API. Les tarifs sont indiqués sur la page tarifs en prix nets : TVA non applicable, article 293 B du CGI. L'éditeur relevant de la franchise en base de TVA, aucune TVA n'est facturée et aucune TVA n'est récupérable par le client. L'abonnement est sans engagement de durée minimale et résiliable depuis votre compte, rubrique Abonnement, à tout moment et sans justification. Aucun frais d'activation ni de résiliation.

Reconduction tacite de l'abonnement annuel. L'abonnement souscrit pour un an se reconduit automatiquement pour une nouvelle année, sauf si vous choisissez de ne pas le reconduire depuis votre compte, rubrique Abonnement, avant la date de reconduction. Pour les abonnements annuels actifs qui doivent se reconduire automatiquement, un avis est adressé à l'adresse email du propriétaire du compte entre 60 et 33 jours avant l'échéance ; il rappelle la date de reconduction et la possibilité de ne pas reconduire. Pour les contrats auxquels l'article L215-1 du Code de la consommation s'applique, si cet avis n'a pas été adressé dans le délai légal, son bénéficiaire peut mettre fin à l'abonnement gratuitement, à tout moment à compter de la date de reconduction, et les sommes versées après cette date lui sont remboursées dans les conditions du troisième alinéa de l'article L215-1 du même Code. Cet avis automatique concerne les abonnements annuels. L'abonnement mensuel se renouvelle par périodes d'un mois et reste résiliable à tout moment, sans préjudice des droits légaux applicables.

Conformément à l'article L441-10 du Code de commerce, entre professionnels, tout retard de paiement donne lieu de plein droit à des pénalités de retard ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros, sans préjudice de l'indemnisation complémentaire sur justification lorsque les frais réellement exposés sont supérieurs.

5.1. Quotas des services facturés à l'usage

La création et la modification manuelles des devis et factures restent illimitées sur Pro et Business. La facturation électronique, l'IA et les SMS disposent de quotas distincts :

Découverte : aucune opération de facturation électronique via SuperPDP (réservée aux abonnements Pro et Business payants après activation ; exclue de l’essai gratuit), 20 crédits IA et 0 segments SMS par mois.
Pro : 500 opérations de facturation électronique via SuperPDP, après activation, 200 crédits IA et 0 segments SMS par mois.
Business : 1000 opérations de facturation électronique via SuperPDP, après activation, 400 crédits IA et 50 segments SMS par mois.

Plune intègre SuperPDP pour la facturation électronique. L’accès nécessite un abonnement Pro ou Business et une connexion de production activée pour votre entreprise. Le compteur additionne les tentatives de transmission de factures ou d’avoirs confiées à SuperPDP, les déclarations de paiement envoyées et les factures reçues uniques. Une tentative d’envoi compte aussi en cas de rejet ou de résultat incertain. Consulter à nouveau une facture ou son statut ne consomme pas d’opération ; créer un PDF Factur-X ou envoyer une facture par email non plus. Vérifiez l’état de votre connexion dans Facturation électronique. La transmission via SuperPDP concerne actuellement les factures et avoirs entre entreprises établies en France, après activation de la connexion. L’envoi des données fiscales des ventes aux particuliers et des opérations internationales (e-reporting) n’est pas encore disponible dans Plune.

Les crédits mesurent la consommation de l’IA : ce ne sont pas des devis ni des messages. Une demande peut consommer une fraction de crédit ou plusieurs crédits, selon sa longueur, les données à analyser et le modèle utilisé. Dictée classique, mode Direct, commandes écrites et imports avec IA partagent la même réserve. Une dictée classique dure au maximum 90 secondes. Le mode Direct dispose aussi de son plafond de minutes. À la limite, vous pouvez continuer à créer et modifier vos documents manuellement.

Le décompte dépend du modèle utilisé, de la longueur des échanges et des données traitées. Avant chaque appel, une estimation maximale de crédits est réservée ; seule la consommation confirmée est ensuite retenue et la part inutilisée est libérée. Si le résultat reste incertain, la réservation est conservée et indiquée séparément dans Abonnement. Le compteur affiche le total au centième : les fractions ne sont pas arrondies à un crédit par demande. Une dictée peut comprendre une transcription de la voix puis une interprétation de la commande.

Le mode Direct permet de dicter en continu dès Pro, dans la réserve de crédits IA partagée. Il comprend au maximum 15 minutes par mois et 5 minutes par session, par organisation. Le temps réellement écoulé est cumulé à la seconde, sans arrondi à la minute par session, séparément des crédits IA. Les réponses consomment aussi des crédits IA selon les données traitées. À la limite, vous pouvez continuer manuellement.

Business comprend 50 segments SMS par mois, partagés par toute l’équipe, vers les mobiles de France métropolitaine. Un SMS court en caractères standards utilise un segment. Un message long, un emoji ou certains caractères peuvent en utiliser plusieurs : un message de deux segments consomme deux unités. Les SMS automatiques nécessitent leur activation dans Relances et un destinataire autorisé. Une tentative refusée avant la prise en charge ne consomme pas de segment ; un envoi en attente de confirmation conserve sa réservation. À la limite du quota, les relances par email restent disponibles.

Quotas par entreprise, partagés par toute l’équipe. Pro et Business : renouvellement chaque mois à la date de souscription, même en paiement annuel. Si ce jour n’existe pas, le renouvellement a lieu le dernier jour du mois, puis retrouve le jour d’origine. Découverte et essai : mois civil. Aucun achat ni dépassement facturé automatiquement. Un résultat d'envoi incertain conserve sa réservation jusqu'à sa vérification afin d'éviter une double transmission. Les factures déjà reçues restent consultables lorsque le quota est atteint.

Pendant l’essai Pro sans carte : 20 crédits IA par mois. La connexion SuperPDP est réservée aux abonnements payants Pro et Business ; les SMS sont réservés à Business et ne sont pas inclus dans l’essai Pro. L’IA gratuite et d’essai dépend aussi d’une enveloppe commune ; la saisie manuelle reste disponible. Les budgets partagés de la démonstration publique et des comptes gratuits ou en essai peuvent temporairement suspendre l'IA ; la saisie manuelle reste disponible.

6. Garantie satisfait ou remboursé 30 jours

Une garantie satisfait ou remboursé de 30 jours est applicable aux seuls plans payants Pro et Business. La demande doit être adressée dans les 30 jours suivant votre premier paiement au titre de l'abonnement concerné. Le remboursement est effectué à 100 % sur simple demande adressée à support@plune.app. Aucune condition ni justificatif n'est exigé. Le plan Découverte étant gratuit, il n'est pas concerné.

7. Droit de rétractation lorsqu'il est applicable

Plune est destiné aux professionnels, comme précisé à l'article 8. Cette destination ne prive pas un utilisateur des droits impératifs qui seraient applicables à son contrat. Lorsqu'il bénéficie du droit de rétractation prévu à l'article L221-18 du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours. Le démarrage du service avant la fin de ce délai et ses éventuelles conséquences sur ce droit sont soumis aux conditions des articles L221-25 et L221-28. L'activation du compte ne suffit pas, à elle seule, à faire perdre ce droit. La demande peut être adressée à support@plune.app par toute déclaration non équivoque. Cette disposition est distincte de la garantie commerciale de 30 jours de l'article 6.

8. Champ d'application professionnel et règlement des litiges

Plune est un service réservé aux professionnels (entreprises, indépendants, micro-entrepreneurs, professions libérales) pour la gestion de leurs devis et factures. Il n'est pas proposé aux consommateurs. En cas de litige, les parties recherchent d'abord une solution amiable par écrit à support@plune.app. Sans réponse satisfaisante sous 1 mois, chacune peut saisir le Médiateur des entreprises sur mediateur-des-entreprises.fr, puis les tribunaux compétents.

9. Disponibilité du service

Compte tenu de la phase bêta (article 1 bis), l'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité du service, sans garantie contractuelle de niveau de service (SLA). L'éditeur s'efforce d'annoncer à l'avance les maintenances programmées. Plune ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité due à un tiers (hébergeur, opérateur télécom, force majeure).

10. Hébergement et localisation des données

Les données applicatives (comptes, devis, factures, clients) sont hébergées par Supabase en France (Paris, région eu-west-3, Union européenne). Le site est servi par Vercel Inc. (États-Unis) et la transcription vocale est assurée par OpenAI (États-Unis) : ces sous-traitants hors UE sont encadrés par des clauses contractuelles types et un accord de traitement. Plune ne peut donc être présenté comme intégralement hébergé au sein de l'Union européenne. Voir la politique de confidentialité pour la liste exhaustive des sous-traitants et garanties.

11. Conservation et propriété des données client

Les données actives sont conservées pendant toute la durée de l'abonnement. Après cessation, elles peuvent être conservées 10 ans pour répondre aux obligations comptables prévues par l'article L123-22 du Code de commerce et l'article L102 B du Livre des procédures fiscales. Les données vous appartiennent à 100 %. Un export complet (format CSV + PDF) est disponible à tout moment depuis l'espace client ou sur demande à support@plune.app, traité sous 1 mois conformément à l'article 12 du RGPD.

12. Sous-traitants RGPD et accord de traitement (DPA)

La liste complète des sous-traitants au sens de l'article 28 du RGPD est disponible dans la politique de confidentialité. L'accord de traitement des données (DPA) fait partie intégrante des présentes conditions : il est accepté en même temps qu'elles lors de la création du compte et prévaut sur elles pour tout ce qui concerne la protection des données personnelles traitées pour le compte de l'utilisateur professionnel. Une version PDF est disponible sur demande à support@plune.app.

13. Factur-X et obligations comptables

Le format Factur-X est activable sur tous les plans. Après activation et saisie des données requises, la facture finalisée contient le PDF et son XML CII, avec le profil EN 16931 ou BASIC choisi dans les paramètres. Pour les entreprises assujetties à la TVA établies en France, y compris en franchise en base, la réception des factures électroniques est obligatoire depuis le 1er septembre 2026. Pour les opérations concernées, l’émission est obligatoire depuis cette date pour les grandes entreprises et les ETI. L’émission des opérations concernées devient obligatoire pour les TPE et PME au 1er septembre 2027. Plune n’est pas une plateforme agréée. L’export Factur-X est un fichier PDF qui contient aussi les données de la facture au format XML. Il est inclus dès Découverte, après activation du format et saisie des données requises. Le télécharger ne consomme aucune opération de facturation électronique et ne transmet pas la facture sur le réseau de la réforme. L’envoi et la réception via SuperPDP nécessitent un abonnement Pro ou Business et une connexion activée pour votre entreprise. La transmission via SuperPDP concerne actuellement les factures et avoirs entre entreprises établies en France. L’e-reporting des ventes aux particuliers et des opérations internationales n’est pas encore disponible dans Plune. Avec une autre plateforme agréée, vérifiez qu’elle accepte l’import du fichier Factur-X ; son dépôt et son suivi restent hors Plune.

Vous devez vérifier l'exactitude des informations fiscales et des mentions obligatoires de vos documents avant leur émission, ainsi que les modalités de transmission applicables avec votre plateforme agréée. Le calendrier officiel est consultable sur impots.gouv.fr.

13 bis. Signature électronique

La fonctionnalité de signature électronique proposée par Plune correspond à une signature électronique simple au sens du règlement (UE) n° 910/2014 (eIDAS), accompagnée d'une piste d'audit (notamment empreinte SHA-256 du document signé et code de validation à usage unique transmis par courriel). Elle ne constitue ni une signature électronique avancée, ni une signature qualifiée. Sa valeur probante relève de l'appréciation souveraine du juge, comme tout procédé de signature électronique simple.

14. Responsabilité

Plune met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service, mais ne saurait être tenu responsable en cas d'interruption temporaire pour maintenance ou force majeure. Vous êtes seul responsable du contenu des devis et factures que vous éditez et envoyez. La dictée vocale et le traitement automatisé étant une aide à la rédaction, il vous appartient de vérifier l'exactitude des informations avant émission ou envoi à des tiers.

14 bis. Fonctionnalités optionnelles et consentement

La fourniture du service repose sur l'exécution du contrat. Certaines fonctionnalités ne sont toutefois mises en œuvre que sur la base du consentement de l'utilisateur, notamment l'envoi de communications non strictement nécessaires à l'exécution du contrat (par exemple des informations sur le produit) et le dépôt de traceurs non essentiels. Ce consentement est facultatif, indépendant de la fourniture du service et peut être retiré à tout moment, sans conséquence sur les fonctionnalités souscrites. Les conditions relatives aux données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.

15. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, à défaut d'accord amiable :

Lorsqu'un utilisateur bénéficie des règles protectrices du consommateur : l'article R631-3 du Code de la consommation lui permet de saisir les juridictions compétentes selon le Code de procédure civile, ainsi que celle du lieu où il résidait à la conclusion du contrat ou lors du fait dommageable.
Entre professionnels ayant tous contracté en qualité de commerçant, et uniquement lorsque les conditions de l'article 48 du Code de procédure civile sont réunies, compétence territoriale est attribuée aux tribunaux du ressort de la cour d'appel de Metz, selon leur compétence matérielle. Dans les autres cas, les règles légales de compétence s'appliquent.

Ces CGU/CGV ont été rédigées avec soin mais ne constituent pas un conseil juridique. Pour toute situation spécifique, consultez un avocat.

Note de version

Version du 20 octobre 2026. L’article 5.1 décrit le temps Direct cumulé à la seconde, le renouvellement des quotas payants à la date de souscription et les crédits IA réservés. Le décompte des crédits IA et les réservations sont clarifiés. Ces précisions ne modifient ni les prix ni les plafonds de l’offre.

Version du 8 octobre 2026. L'article 5 précise le décompte des 5 documents mensuels du plan Découverte : un brouillon supprimé et les documents créés pendant l'essai Pro ne sont pas décomptés, et le mois commence le 1er à minuit, heure de Paris. Cette précision est en faveur de l'utilisateur et ne modifie ni les prix, ni la garantie de remboursement, ni les modalités de résiliation.

Version du 6 octobre 2026. L'article 5 indique que les tarifs sont des prix nets : l'éditeur relevant de la franchise en base de TVA, aucune TVA n'est ajoutée. Cette précision ne modifie ni les prix, ni la garantie de remboursement, ni les modalités de résiliation. L'article 5.1 réserve la transmission via plateforme agréée aux abonnements Pro et Business, essai Pro exclu.

Précision de disponibilité du 20 octobre 2026 : les SMS Business sont réactivés après vérification du service d’envoi ; les opérations PA nécessitent une connexion SuperPDP active. Version contractuelle du 5 octobre 2026. L'article 5.1 précise les quotas mensuels PA, IA et SMS, leur partage par entreprise, les conditions de l'essai et l'absence de dépassement facturé automatiquement.

Précision technique du 3 octobre 2026. La localisation de la base de données Supabase est mise à jour pour Paris, en France (région eu-west-3).

Version du 30 septembre 2026. L'article 5 précise la fenêtre d'envoi des avis annuels (60 à 33 jours avant la reconduction), leurs destinataires et la référence légale du remboursement en cas d'avis tardif ou absent. Les articles 2 et 13 précisent les conditions de génération Factur-X et distinguent le fichier de sa transmission réglementaire. Les articles 7 et 15 précisent la préservation des droits impératifs de rétractation et les conditions légales de compétence des tribunaux. Le renvoi aux fonctionnalités optionnelles est corrigé. Le périmètre du plan Découverte décrit le 12 septembre reste inchangé. Cette correction ne modifie ni les prix, ni la garantie de remboursement, ni les modalités de résiliation. Les versions antérieures peuvent être demandées à support@plune.app.